Sigma

Mentions légales

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1. Éditeur du site

Le site Sigma Enseignement est édité par :

  • Wassim NASSIRI, entrepreneur individuel (micro-entreprise).
  • Adresse : 5 rue Camille Faure, 87100 Limoges.
  • Adresse électronique : sigma.enseignement@gmail.com.
  • Téléphone : 07 66 59 59 27.
  • SIRET : 988 526 661 00018 — SIREN : 988 526 661.
  • Immatriculé au Registre National des Entreprises (RNE).
  • TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts (franchise en base de TVA).
  • Activité : enseignement, soutien scolaire et cours particuliers.

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est Wassim NASSIRI, en sa qualité d'éditeur du site.

3. Hébergement

Le site est hébergé par :

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur le site (textes, cours, exercices, fiches, illustrations, éléments graphiques, logo et charte visuelle) est la création originale et la propriété exclusive de Wassim NASSIRI, sauf mention contraire.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie de ces éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de l'éditeur, sauf pour un usage strictement personnel et privé. Toute exploitation non autorisée est susceptible de constituer une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

5. Données personnelles

Le site peut être amené à collecter des données personnelles (formulaire de contact, création de compte, diagnostic, abonnement). Conformément au Règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, d'opposition et de portabilité de vos données.

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7. Contact

Pour toute question relative au site ou à ces mentions légales, vous pouvez nous écrire via le formulaire de contact ou à l'adresse sigma.enseignement@gmail.com.

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